Histoire régionale
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Dans cette collection
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Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances. Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789]. Année 1756
1756
Sujet : Actes royaux Décrets, arrêtés, etc. -- Flandre (France) Actes juridiques
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Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances. Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789]. Année 1755
1755
Sujet : Actes royaux Décrets, arrêtés, etc. -- Flandre (France) Actes juridiques
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Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances. Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789]. Année 1754
1754
Sujet : Actes royaux Décrets, arrêtés, etc. -- Flandre (France) Actes juridiques
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Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances. Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789]. Année 1753
1753
Sujet : Actes royaux Décrets, arrêtés, etc. -- Flandre (France) Actes juridiques
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Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances. Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789]. Année 1752
1752
Sujet : Actes royaux Décrets, arrêtés, etc. -- Flandre (France) Actes juridiques
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Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances. Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789]. Année 1751
1751
Sujet : Actes royaux Décrets, arrêtés, etc. -- Flandre (France) Actes juridiques
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Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances. Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789]. Année 1750
1750
Sujet : Actes royaux Décrets, arrêtés, etc. -- Flandre (France) Actes juridiques
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Recueil des lettres patentes, proclamations et loix sur décrets de l'Assemblée nationale ordonnés être imprimés, publiés et affichés dans toute l'étendue du département du Nord
Sujet : Actes royaux -- France -- 18e siècle Décrets, arrêtés, etc. -- France -- 1789-1799 (Révolution)
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Traité des juridictions et de l'ordre judiciaire pour les provinces du ressort du parlement de Flandre, principalement pour le Haynaut par Me Dumées,... - Traité des droits féodaux ou seigneuriaux pour les provinces du ressort du parlement de Flandre, et particulièrement celle du Haynaut
1762
Sujet : France. Parlement de Flandre (16..-1790) Juridiction--France -- Ancien régime Justice -- Administration Circonscriptions judiciaires Justice féodale Droit féodal
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Recueil des édits, arrêts et réglements pour le college de Valenciennes
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Sujet : Expulsion des Jésuites Collèges Actes royaux
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Les évêques de Saint-Omer depuis la chute de Thérouanne. 1553-1619
1898
Sujet : Église catholique. Diocèse (Saint-Omer, Pas-de-Calais ; 1559-1801) Histoire religieuse -- Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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Le château et les seigneurs de Mont-Cavrel : commune d'Alette (P.-de-C.)
1901
Sujet : Seigneuries -- France -- Pas-de-Calais (France)
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Notre-Dame de Brebières
1908
Sujet : Albert (Somme) -- Basilique Notre-Dame de Brebières Pèlerinages chrétiens -- Albert (Somme) Seigneuries -- Albert (Somme)
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Testaments transcrits à l’échevinage de Saint-Omer de 1486 à 1495 : usages testamentaires au XVe siècle
1902
Sujet : Testaments -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- 15e siècle
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Les peines corporelles à Saint-Omer aux XVe et XVIe siècle
1935
Sujet : Punitions corporelles -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- 15e siècle Punitions corporelles -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- 16e siècle
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La tutelle des orphelins à Saint-Omer au XIVe siècle : fragments d'un "Registre des Orphelins" de 1343 à 1356
1933
Sujet : Orphelins -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- 14e siècle Tutelle et curatelle -- Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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La Juridiction échevinale de Saint-Omer dans ses rapports avec les Cours supérieures de Justice au début du seizième siècle
1935
Sujet : Juridiction -- 16e siècle Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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A travers le vieux Saint-Omer
1914
Sujet : Quartiers anciens -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- Histoire
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