Droit, économie, administration
Dans cette collection
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Le Lion d'Or de Jean Sans Peur Comte de Flandre
1910
Sujet : Jean sans Peur (1371-1419 ; duc de Bourgogne)
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L’évolution générale des privilèges urbains dans les centres principaux de la Flandre française depuis les origines jusqu’à la révolution
1923
Sujet : Privilèges (droit) -- Flandre (France) -- Histoire
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Testaments transcrits à l’échevinage de Saint-Omer de 1486 à 1495 : usages testamentaires au XVe siècle
1902
Sujet : Testaments -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- 15e siècle
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Les peines corporelles à Saint-Omer aux XVe et XVIe siècle
1935
Sujet : Punitions corporelles -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- 15e siècle Punitions corporelles -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- 16e siècle
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La tutelle des orphelins à Saint-Omer au XIVe siècle : fragments d'un "Registre des Orphelins" de 1343 à 1356
1933
Sujet : Orphelins -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) -- 14e siècle Tutelle et curatelle -- Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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La Juridiction échevinale de Saint-Omer dans ses rapports avec les Cours supérieures de Justice au début du seizième siècle
1935
Sujet : Juridiction -- 16e siècle Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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Concurrence des caisses d'épargne et des banques de dépôts
1933
Sujet : Caisses d'épargne Banques de dépôts
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Les anciennes communautés d’arts et métiers à Saint-Omer
1879-1880
Sujet : Saint-Omer (Pas-de-Calais ; région) -- France Métiers -- Saint-Omer (Pas-de-Calais ; région)
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Différent entre l'échevinage de Saint-Omer et Mme Bèvres : épisode de la défense de la liberté individuelle au XVème siècle
1899
Sujet : Échevinage (droit) -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) Règlement de conflits -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) Liberté -- Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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Le bannissement à Saint-Omer d'après des documents inédits conservés dans les archives de Saint-Omer
1902
Sujet : Bannissement -- Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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Les argentiers de la ville de Saint-Omer : les rentiers, les clercs de l'argenterie
1902
Sujet : Finances publiques -- Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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Les greffiers de l'échevinage de Saint-Omer, 1311 - 1790 : le greffier civil ou principal, le greffier criminel et de police
1901
Sujet : Greffiers -- Saint-Omer (Pas-de-Calais) Échevinage (droit) -- Saint-Omer (Pas-de-Calais)
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Actes et documents anciens intéressant la Belgique
1903
Sujet : Hainaut (Belgique ; province) -- Histoire -- Sources
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Les feudataires de la principauté de Liège sous Englebert de la Marck. Table onomastique
1949
Sujet : Liège (Principauté)
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Les feudataires de la principauté de Liège sous Englebert de la Marck. Texte
1948
Sujet : Liège (Principauté)
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Le livre de feudataires de Jean III, duc de Brabant
1865
Sujet : Féodalité -- Belgique Brabant (Duché) -- 1312-1355 (Jean III)